Mentions légales
Date de dernière mise à jour : [01/04/2025]
Conformément à la réglementation en vigueur, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous présentons ci-dessous les informations légales relatives au site internet Maison Moran Paris.
1. Éditeur du site
Le site internet Maison Moran Paris est édité par :
Maison Moran Paris
Société par actions simplifiées (S.A.S.) au capital de 1000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro Paris B 927917864.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74927917864
Siège social :
84 rue des Entrepreneurs, 75015 Paris
contact@maisonmoranparis.com
Directeur de la publication : MORANT Marlène
2. Hébergement
Le site Maison Moran Paris est hébergé par :
OVHcloud
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : https://www.ovh.com
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site Maison Moran Paris, incluant les textes, images, logos, graphiques, vidéos, ainsi que les bases de données et logiciels, sont la propriété exclusive de Maison Moran Paris, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou modification, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de Maison Moran Paris, est interdite et constitue une contrefaçon.
Les marques et logos présents sur ce site sont des marques déposées par Maison Moran Paris ou par des tiers. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces marques est interdite.
4. Responsabilité
Maison Moran Paris s'efforce d'assurer que l'information diffusée sur le site est précise et mise à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de cette information. En conséquence, la responsabilité de Maison Moran Paris ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans les informations diffusées.
Le site Maison Moran Paris contient des liens vers d'autres sites internet. Maison Moran Paris ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leur politique de confidentialité.
5. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Maison Moran Paris, que vous pouvez consulter ici. En visitant notre site, vous acceptez la collecte et l'utilisation de vos données conformément à cette politique.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur la manière dont nous utilisons les cookies et pour gérer vos préférences, veuillez consulter notre politique de cookies.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.
8. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales ou tout autre aspect du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@maisonmoranparis.com.
En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces mentions légales et acceptez les termes qui y sont énoncés.